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Marques déposées par la société THERMOPATCH CORP. société costituée selon les lois de l'Etat de New York
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THERMO-SEAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMO-SEAL
THERMOPATCH CORP. société costituée selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
1570408
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2009
THERMO-SEAL de THERMOPATCH CORP. société costituée selon les lois de l\'Etat de New York

Présentation de la marque THERMO-SEAL

Déposée le 21 novembre 1989 par la société THERMOPATCH CORP. société costituée selon les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMO-SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THERMOPATCH CORP. société costituée selon les lois de l'Etat de New York domicilié(e) 2204 Erle Boulevard East, Syracuse, New York 13217, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2157576) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2157576) - France.

La marque THERMO-SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMO-SEAL est expirée depuis le 21 novembre 2009.


THERMOPATCH CORP. société costituée selon les lois de l'Etat de New York - 2204 Erle Boulevard East, Syracuse, New York 13217, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2157576) - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2157576) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1999 n°2157576 - Publication au BOPI 1999-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Bobines de rubans revêtues de matière thermo-plastique avec laquelle sont réalisées des vignettes d'identification

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.