Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUMERICOAT
THERMOLAQUAGE SAUNIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3412420
Date de dépôt :
24/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2026
NUMERICOAT de THERMOLAQUAGE SAUNIER

Présentation de la marque NUMERICOAT

Déposée le 24 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOLAQUAGE SAUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMERICOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-14 du 7 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOLAQUAGE SAUNIER domicilié(e) 2 rue Jean-François Champollion - 38360 - SASSENAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 559 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque NUMERICOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUMERICOAT arrivera à expiration en date du 24 février 2026.


THERMOLAQUAGE SAUNIER, Société par actions simplifiée - 2 rue Jean-François Champollion - 38360 - SASSENAGE - France - SIREN 808559959


IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLIER Clémence - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Inscription le 10 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452048 - Publication au BOPI 2007-04-10

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Inscription le 29 février 2016 - Transmission totale de propriété n°667386 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-29

Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611528 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-02-29

Panneaux et plaques métalliques ; panneaux et plaques métalliques décoratives ; structures et supports métalliques d'aménagement de bâtiments ; supports métalliques de plaques ; panneaux et plaques métalliques murales intérieures ou extérieures ou de plafonds ; panneaux et plaques métalliques murales décoratives, intérieures ou extérieures ou de plafonds ; enseignes métalliques ; panneaux et panneaux métalliques d'affichage, de signalisation ou de présentation d'informations ni lumineux, ni mécaniques (métalliques) ; colonnes métalliques d'affichage, de signalisation ou de présentation d'informations ; lettres et chiffres (en métaux communs) à l'exception des caractères d'imprimerie. Enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; panneaux et plaques d'affichage ou de signalisation lumineux ou mécaniques ; colonnes d'affichage ou de signalisation lumineux ou mécaniques ; dispositifs lumineux d'affichage, de signalisation ou de présentation d'informations. Traitement de surface de panneaux et plaques métalliques ; traitement de surface de panneaux et de plaques métalliques décoratives.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.