Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOLNATT
THERMOFORMAGE INDUSTRIE SARL

Numéro de dépôt :
3307376
Date de dépôt :
06/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
06/08/2014
TOLNATT de THERMOFORMAGE INDUSTRIE

Présentation de la marque TOLNATT

Déposée le 6 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERMOFORMAGE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TOLNATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERMOFORMAGE INDUSTRIE domicilié(e) ZA de Kervault,56230 QUESTEMBERT - 56230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 270 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque TOLNATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOLNATT est expirée depuis le 6 août 2014.

THERMOFORMAGE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : IMPRINTER , EZ PLANT


THERMOFORMAGE INDUSTRIE SARL - ZA de Kervault,56230 QUESTEMBERT - 56230 - France - SIREN 334270709


CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Inscription le 14 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409056 - Publication au BOPI 2005-03-14

Inscription le 2 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458397 - Publication au BOPI 2007-08-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; produits de traitement des plantes ; compost ; terre pour la culture des plantes et des fleurs ; préparation pour la régulation de la croissance des plantes ; terreaux de rempotage. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles ; mèches pour l'éclairage ; alcool a brûler ; copeaux de bois pour l'allumage ; allume-feu ; bougies pour arbres de noël ; bois de feu ; bougies (éclairage) ; chandelles ; huiles combustibles ; huiles de graissage ; huiles et graisses industrielles ; huiles pour la conservation de la maçonnerie ; huiles pour la conservation du cuir ; huiles pour la peinture ; huiles pour les tissus ; huiles pour moteurs ; mèches de lampes ; lubrifiants ; paraffine ; veilleuses (bougies). Préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations de vitamines ; suppléments alimentaires minéraux et végétaux. Préparations antiparasitaires ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; clôtures métalliques, grilles métalliques, piquets métalliques destinés au jardinage, châssis de serres métalliques ; liens métalliques à usage agricole ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques non électriques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir récipients d'emballage métalliques ; boites, coffres et conteneurs métalliques, minerais, girouettes, carillons, sculptures métalliques ; bloque-portes et bloques-poignées métalliques ; bloques-fenêtres métalliques ; barrières de sécurité métalliques. Outils à main pour le jardinage ; bêches ; coupes-légumes ; plantoirs ; déplantoirs ; fauchettes ; faucilles (outils) ; fourches ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ; pelles (outils) ; pioches ; appareils pour détruire les parasites des plantes, et notamment pièges à limaces ; sécateurs ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; pinces à biberons. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'a usage médical, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; programmes d'ordinateurs ; logiciels ; disques acoustiques ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques et optiques, disques compacts audio et vidéo, bandes et cassettes audio et vidéo, disques optiques compacts, équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs ; rasoirs électriques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs électronique d'alarme pour bébés ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; thermomètres, non à usage médical. Appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques, biberons, sucettes (tétines), alèses ; tétines ; appareils pour l'allaitement. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; porte-abat-jour ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; installations de conditionnement d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; autocuiseurs électriques ; briquets pour l'allumage du gaz ; appareils de climatisation ; chauffe-biberons ; bouillottes ; veilleuses, lampes de sûreté ; stérilisateurs, réflecteurs de lampes ; baignoires pour bébés, dispositifs de protection pour robinets. Harnais et ceintures de sécurité pour sièges de véhicule ; rehausseurs de sièges, voitures d'enfants ; landaus, poussettes ; supports roulants pour la marche des bébés ; housses pour sièges de bébés. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; cahiers ; catalogues ; prospectus ; publications ; papeterie ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; figurines (statuettes) en papier mâché ; journaux ; livres ; manuels ; périodiques ; revues ; nappes et serviettes en papier ; papier à lettres ; cartes, carnets ; stylos. Tuyaux d'arrosage ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; films de protection en matières plastiques pour le jardinage ; pique-fleurs en mousse [produits semi-finis] ; matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques. Sacs de plage ; filets à provisions ; sacs à provisions ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; porte-bébés ; sacs à langer ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ; fouets et sellerie ; cannes ; cannes de parapluies ; cartables ; colliers de chiens ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers pour animaux ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; étuis pour clés (maroquinerie) ; habits pour animaux ; malles ; mallettes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; ombrelles ; parapluies ; parasols. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; sculptures en pierre ou en marbre ; clôtures non métalliques ; piquets non métalliques destinés au jardinage ; châssis de serres non métalliques ; serres transportables non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques. Meubles, meubles pour enfants ; glaces (miroirs) ; cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, nichoirs, sculptures en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, salons de jardins ; piedestaux pour pots à fleurs ; jardinières ; matelas et coussins ; cintres pour vêtements (métalliques ou non), tables à langer ; transat de bain, lits pour enfants ; casiers, fauteuils de bain, baignoires de bain pour enfants, sièges de bain ; cache-prises plastiques ; bloque-portes et bloque-poignées non métalliques ; sièges ; coins de protection en plastique, bouchons en plastique de sécurité pour magnétoscope ; chaises hautes pour enfants, et insert pour chaises hautes pour enfants ; paniers a sucettes et tétines ; parcs pour bébés. Ustensiles et récipients non électriques pour le jardinage (ni en métaux précieux, ni en plaque) ; instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; arrosoirs ; bassins (récipients) ; cache-pot non en papier ; chasse-mouches ; couvercles de pots ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; pots à fleurs ; supports pour fleurs ; gants de jardinage ; pulvérisateurs de parfum ; seaux ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases non en métaux précieux ; godets (récipients) de germination ; boîtes à graines ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvre (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence gourdes, mangeoires pour oiseaux, brûle-parfums, sculptures en porcelaine, terre cuite, verre ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; cages à oiseaux ; peignes pour animaux ; baignoires d'oiseaux ; balais ; bassins (récipients) ; bougeoirs non en métaux précieux ; brosserie ; brûle-parfums ; mangeoires pour animaux ; chasse-mouches ; nécessaires pour pique-nique ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pièges à insectes ; pommes d'arrosoir ; porte-éponges ; porte-savons ; saladiers non en métaux précieux ; lances pour tuyaux d'arrosage ; vases non en métaux précieux ; volières (cages à oiseaux) ; vaisselle pour bébés non en métaux précieux ; conservateurs à biberons, vases de nuit, brosses à dents ; brosses à dents [électriques] ; coupelles et protèges mamelons pour l'allaitement en plastique ; poubelles ; pots de chambres ; baignoires pour bébés [portatives] ; chauffe-biberons non électriques. Cordes, ficelles et bâches ; cordeaux de jardinier ; sacs [enveloppes, pochettes] pour le transport et l'emballage [en matières textiles] de marchandises ; hamac ; tente. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), couvre-lits, dessus de lit, draps, enveloppes de matelas, essuie mains en matières textiles, linge de bain, gants de toilette, housses pour coussins, nappes (non en papier), plaids, taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matière plastique, serviettes de table en matière textile, serviettes de toilettes en matières textiles, gants de toilette ; couvertures ; couettes ; entourages de lits ; linge pour la toilette des bébés ; toiles à matelas, porte-bébé en tissu, douillettes, nids d'ange ; tapis de pain ; draps ; alèses ; housses, oreillers ; sacs de couchage pour bébés ; moustiquaires ; casques de protection en tissu ; cales pour bébés en tissu ; coussinets d'allaitement en tissus ; tours de lits ; stores en matières textiles. Vêtements (habillement), vêtements pour enfants, chemises, maillots, parkas, pull-overs, tricots, vestes, gants (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie, casquettes ; soutiens-gorge pour allaitement ; couches-culottes, langes en matières textiles, layettes, pyjamas. Tapis, tapis antiglissants, tentures murales non en matières textiles ; revêtements de sols. Jeux et jouets ; articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; hochets. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformes) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ; fleurs séchées pour la décoration ; gazon naturel ; graines [semences]. Sirops pour boissons ; boissons de fleurs sans alcool ; jus de fleurs sans alcool ; extraits de fleurs sans alcool ; boissons non-alcooliques ; essences pour la préparation de boissons ; préparations pour faire des boissons ; cocktails sans alcool ; eaux ; eaux gazeuses ; eaux minérales ; jus végétaux ; limonades ; sirops pour limonade ; nectars de fleurs ; sodas. Courrier publicitaire diffusion d'annonces publicitaires diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; promotion des ventes [pour des tiers]. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'informations par voie télématique, électronique et par le réseau Internet ; services de messagerie électronique. Education ; formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres et de revues, publication de livres ; production de spectacles et de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes [autres que textes publicitaires] ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour le jardinage, entretien de jardins, services de paysagistes ; services d'aromathérapie, massage, services de santé.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.