Déposée le 12 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERMOFORMAGE INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « IMPRINTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERMOFORMAGE INDUSTRIE domicilié(e) ZA de Kervault,56230 QUESTEMBERT - 56230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 270 709 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.
La marque IMPRINTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPRINTER est expirée depuis le 12 juillet 2014.
THERMOFORMAGE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : TOLNATT , EZ PLANT
THERMOFORMAGE INDUSTRIE SARL - ZA de Kervault,56230 QUESTEMBERT - 56230 - France - SIREN 334270709
CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Outils à main pour le jardinage ; bêches ; coupes-légumes ; plantoirs ; déplantoirs ; fauchettes ; faucilles (outils) ; fourches ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ; pelles (outils) ; pioches ; appareils pour détruire les parasites des plantes, et notamment pièges à limaces ; sécateurs. Tuyaux d'arrosage ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; films de protection en matières plastiques pour le jardinage ; pique-fleurs en mousse [produits semi-finis]. Instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; arrosoirs ; bassins (récipients) ; cache-pot non en papier ; chasse-mouches ; couvercles de pots ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre, cuite ou en verre ; pots à fleurs ; pulvérisateurs de parfum ; seaux ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases non en métaux précieux ; godets (récipients) de germination ; boîtes à graines.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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