Déposée le 16 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERMOFORMAGE INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « EZ PLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERMOFORMAGE INDUSTRIE domicilié(e) ZA de Kervault,56230 QUESTEMBERT - 56230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 270 709 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.
La marque EZ PLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EZ PLANT est expirée depuis le 16 juin 2014.
THERMOFORMAGE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : IMPRINTER , TOLNATT
THERMOFORMAGE INDUSTRIE SARL - ZA de Kervault,56230 QUESTEMBERT - 56230 - France - SIREN 334270709
CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Engrais pour les plantes ; compost ; terre pour la culture des plantes et des fleurs ; préparation pour la régulation de la croissance des plantes ; terreaux de rempotage. Clôtures métalliques ; grilles métalliques ; piquets métalliques destinés au jardinage ; châssis de serres métalliques ; liens métalliques à usage agricole. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; bêches ; coupes-légumes ; plantoirs ; déplantoirs ; fauchettes ; faucilles (outils) ; fourches ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ; pelles (outils) ; pioches ; appareils pour détruire les parasites des plantes, et notamment pièges à limaces ; sécateurs. Tuyaux d'arrosage ; feuilles en matières plastiques à usage agricoles ; films de protection en matières plastiques pour le jardinage ; pique-fleurs en mousse [produits semi-finis]. Clôtures non métalliques ; piquets non métalliques destinés au jardinage ; châssis de serres non métalliques ; serres transportables non métalliques. Instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; arrosoirs ; bassins (récipients) ; cache-pot non en papier ; chasse-mouches ; couvercles de pots ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; pots à fleurs ; pulvérisateurs de parfum ; seaux ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases non en métaux précieux ; godets (récipients) de germination ; boîtes à graines. Cordes, ficelles et bâches destinés au jardinage ; cordeaux de jardinier.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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