Déposée le 6 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOFONTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÔRHNE ALPES LYON),
la marque française « FRANCE PAC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOFONTAL domicilié(e) 21 rue du Moulin,01100 BELLIGNAT - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 164 852 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE PAC est expirée depuis le 6 avril 2017.
THERMOFONTAL société par actions simplifiée - 21 rue du Moulin,01100 BELLIGNAT - 01100 - France - SIREN 433164852
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
– appareils de chauffage ; radiateurs [chauffage] ; pompes à chaleur ; aérothermes ; chaudières de chauffage ; capteurs solaires [chauffage] ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz et conduites de gaz ; accumulateurs de chaleur, de vapeur ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; allumeurs de gaz ; appareils à air chaud ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils de chauffage pour aquariums ; appareils de chauffage de l'air ; appareils électriques de chauffage ; appareils et installations de séchage ; appareils pour bains d'air chaud ; bouchons de radiateurs ; briquets pour l'allumage du gaz ; brûleurs ; calorifères ; carneaux de chaudières de chauffage chaudières à bouilleur ; chaudières à gaz ; chaudières de buanderie ; chauffe-bains ; chauffe-eau ; cheminées d'appartement ; condenseurs de gaz autres que parties de machines ; corps chauffants ; échangeurs thermiques ; économiseurs de combustibles ; filaments électriques chauffants ; fourneaux à l'exception des fourneaux pour expériences ; garnitures façonnées de fourneaux ; générateurs de vapeur autres que parties de machines ; grilles de fourneaux ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; installations de chauffage à eau chaude ; installations de chauffe ; installations de conditionnement d'air chaud ; installations de production de vapeur ; installations de sauna ; laveurs de gaz [parties d'installations à gaz] ; plaques de chauffage ; poêles [appareils de chauffage] ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; réchauffeurs d'air ; réchauffeurs d'eau [appareils] ; récupérateurs de chaleur ; registres de tirage [chauffage] ; régulateurs de tirage [chauffage] ; réservoirs d'eau sous pression ; robinets de canalisation ; sécheurs d'air ; séchoirs [appareils] ; serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage] ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; thermoplongeurs ; tiroirs de cheminées ; tubes de chaudières de chauffage ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; vases d'expansion pour installations de chauffage central ; chancelières, tapis chauffés chauffées électriquement ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chaufferettes ; coussins, couvertures chauffés électriquement, non à usage médical.
– entretien, réparation et assistance en cas de pannes, de chaudières, d'installations de chauffage, de pompes à chaleur, de brûleurs, de fourneaux ; informations en matière de réparation ; installation et réparation d'appareils pour le chauffage de l'air ; nettoyage et réparation de boilers, de chaudières ; ramonage de chaudières.
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