Déposée le 18 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOFLUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « THERMOFONTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOFLUX domicilié(e) rue de la Truchebenate,01100 ARBENT (dossier no 2255850) - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 659 585 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47 rue Benoit Bennier,69260 CHARBONNIERES (dossier no 2255850) - 69260 - France.
La marque THERMOFONTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMOFONTAL est expirée depuis le 18 novembre 2013.
THERMOFLUX a également déposé les autres marques suivantes : AMBÉO
THERMOFLUX SAS - rue de la Truchebenate,01100 ARBENT (dossier no 2255850) - 01100 - France - SIREN 428659585
MARK & LAW - 47 rue Benoit Bennier,69260 CHARBONNIERES (dossier no 2255850) - 69260 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25
Inscription le 18 janvier 1999 - Concession de licence n°270589 - Publication au BOPI 1999-01-18
Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358803 - Publication au BOPI 2002-11-12
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2004 n°2255850 - Publication au BOPI 2004-01-02
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Appareils de chauffage, éclairage, production de vapeur, de ventilation, installations sanitaires Ustensiles et récipients pour le ménage, ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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