Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUINOXE
THERMODIS, Société à responsabilité limitée, rue Georges Méliès, 41350 VINEUIL.

Numéro de dépôt :
1220557
Date de dépôt :
01/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1992
EQUINOXE de THERMODIS

Présentation de la marque EQUINOXE

Déposée le 1 décembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERMODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUINOXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERMODIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre LOYER. - France.

La marque EQUINOXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11


THERMODIS, Société à responsabilité limitée, rue Georges Méliès, 41350 VINEUIL. - France


Cabinet Pierre LOYER. - France


Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60783 - Publication au BOPI 1991-12-20

Dispositifs et appareils de chauffage. Appareils de régulation, notamment thermostats, radiateurs, pompes à chaleur, régulateurs et programmateurs, aspirateurs, dispositifs de ventilation et d'aération, dispositifs d'alarme.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.