Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THERMOCOMPACT
/
THERMOSOLAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOSOLAR
THERMOCOMPACT, société anonyme

Numéro de dépôt :
3950594
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
THERMOSOLAR de THERMOCOMPACT

Présentation de la marque THERMOSOLAR

Déposée le 2 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) THERMOCOMPACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMOSOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERMOCOMPACT domicilié(e) ZI Les Iles - 74370 - METZ TESSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 038 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque THERMOSOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOSOLAR est expirée depuis le 2 octobre 2022.

THERMOCOMPACT a également déposé les autres marques suivantes : TECSPOOL , GALVAFIL , TEC/FIL , THERMOCOMPACT , M.G.B.M. , TECCOAT , THERMOCOMPACT


THERMOCOMPACT, société anonyme - ZI Les Iles - 74370 - METZ TESSY - France - SIREN 403038037


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Câbles et fils métalliques non électriques ; fil de fer ; fil métallique ; fil métallique mono brin non électrique ; fil métallique multibrins non électrique ; fil métallique pour câbles ; fil métallique, ni électrique, ni isolé ; fils d'acier ; fils de cuivre non isolés ; fils métalliques abrasifs ;

Machines-outils ; découpeuses ; découpeuses pour le travail des métaux ; découpeuses pour le travail de tranches de semi-conducteurs ; machines de découpage à l'emporte-pièce ; machines de formage pour le travail des métaux ; machines pour la découpe de métaux ; machines-outils et machines pour le travail des métaux ; machines-outils à travailler les métaux ; outils (parties de machines) ; fils abrasifs (partie de machine) ; fils abrasifs pour découpe de tranches de semi-conducteurs (partie de machine) ; fils abrasifs pour découpe de matériaux céramiques ; fils abrasifs pour découpe de saphir ; équipement de découpe de semi-conducteurs ;

Traitement de matériaux (transformation) ; abrasion ; services de façonnage et de finition de métaux ; découpe de matériaux par abrasion ; découpe de matériaux par fil abrasif.