Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TECSPOOL
THERMOCOMPACT, société anonyme

Numéro de dépôt :
3117357
Date de dépôt :
20/08/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2021

Présentation de la marque TECSPOOL

Déposée le 20 août 2001 par la Société Anonyme (SA) THERMOCOMPACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECSPOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERMOCOMPACT domicilié(e) ZI Les Iles - 74370 - METZ TESSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 038 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque TECSPOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECSPOOL est expirée depuis le 20 août 2021.

THERMOCOMPACT a également déposé les autres marques suivantes : THERMOSOLAR , GALVAFIL , TEC/FIL , THERMOCOMPACT , M.G.B.M. , TECCOAT , THERMOCOMPACT


THERMOCOMPACT, société anonyme - ZI Les Iles - 74370 - METZ TESSY - France - SIREN 403038037


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2011 n°2472610 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-08

Fils et bandes en métaux communs et leurs alliages, fils métalliques, fils métalliques conditionnés en bobine, fils et bandes métalliques pour électroérosion. Bobines en matière plastique, bobines en matière plastique pour conditionnement de fil.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.