Déposée le 20 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) THERMOCOMPACT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TECCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERMOCOMPACT domicilié(e) ZI Les Iles - 74370 - METZ TESSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 038 037 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque TECCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERMOCOMPACT, société anonyme - ZI Les Iles - 74370 - METZ TESSY - France - SIREN 403038037
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2011 n°2484532 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-17
Métaux communs et leurs alliages, câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; métaux communs bruts et mi-ouvrés ; alliages de métaux communs, alliage nickel-or ; soudure d'or ; revêtements en alliage sur pièces métalliques et sur pièces en matières plastiques. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques. Traitement de matériaux, traitement des métaux ; assemblage de matériaux sur commande ; placage des métaux ; revêtement des métaux ; trempe des métaux ; traitement des métaux par procédés d'électrolyse, d'électroérosion ou par procédés thermiques ; galvanisation ; revêtement en alliage de pièces métalliques ou de pièces en matières plastiques ; dépôt de métaux précieux ou communs sur tous substrats ; dorure.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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