Déposée le 25 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOBABY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « THERMOBABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMOBABY domicilié(e) ZI DE KERBOIS, 3 RUE YVES KERGUELEN - 56400 - AURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 152 431 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque THERMOBABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERMOBABY, Société par actions simplifiée - ZI DE KERBOIS, 3 RUE YVES KERGUELEN - 56400 - AURAY - France - SIREN 552152431
Cabinet HARLE ET PHELIP - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 12 mai 2006 n°2314712 - Publication au BOPI 2006-05-12
Inscription le 16 octobre 2000 - Renonciation partielle n°309259 - Publication au BOPI 2000-10-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616658 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-26
“ Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits hygiéniques pour les soins des bébés. Coton et ouate hydrophile, coton à usage médical, coton-tige, compresses. Produits pharmaceutiques pour le soin de la peau (pour bébés en particulier). Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. ” “ Coupe-ongles électriques ou non électriques, limes à ongles, ciseaux pour les soins corporels ; fourchettes, cuillers et couteaux. ” “ Alèses ; biberons, tétines pour biberons, anneaux de dentition, cure-oreilles, tampons pour les oreilles ; couveuses pour bébés ; bassins hygiéniques ; récipients pour l'application de médicaments ; ceinture ombilicales ; sucettes (tétines). Thermomètre médical ”. “ Chauffe-plats, chauffe-assiettes, chauffe-croissants et chauffe-biberons électriques. Bassinoires. Baignoires. Stérilisateurs. Bouilloires électriques. Bouilleurs. Bouillottes. ” “ Ustensiles et récipients pour la cuisine et le ménage (non en métaux précieux) et spécialement : verres, bols, assiettes, vaisselle pour bébés. Chauffe-biberons et bouilloires non électriques. Ustensiles de toilette, brosse et éponges de toilette ; peignes et brosses à cheveux. Ecouvillons pour nettoyer les récipients. Brosses pour laver les biberons. Pots de chambre, vases de nuit. Baignoires portatives pour bébés. Baquets. ” “ Vêtements pour bébés ; layettes. Bavoirs et bavettes non en papier. Couche-culottes ”. “ Jeux, jouets. Hochets. Bouliers (jouets pour bébés). Appareils de gymnastique. Décorations pour arbres de Noël ”. “ Pouponnière ”.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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