Marque enregistrée - Marque en non vigueur
THERM O SOL
Numéro de dépôt :
941351
Date de dépôt :
01/12/1975
Lieu de dépôt :
Romans
Présentation de la marque THERM O SOL
Déposée le 1 décembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Thermo Sol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Romans), la marque française « THERM O SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque THERM O SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°10737 - Publication au BOPI 1976-492