Déposée le 2 février 1994 par la Société Anonyme (SA) THERMIQUE GENERALE & VINICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MONOTUBE DYNAMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERMIQUE GENERALE & VINICOLE domicilié(e) 470, avenue de Lossburg, 69480 ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 085 806 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THERMIQUE GENERALE & VINICOLE - France.
La marque MONOTUBE DYNAMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505179.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOTUBE DYNAMIQUE est expirée depuis le 2 février 2004.
THERMIQUE GENERALE & VINICOLE S.A - 470, avenue de Lossburg, 69480 ANSE - France - SIREN 338085806
THERMIQUE GENERALE & VINICOLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29
Inscription le 20 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°192039 - Publication au BOPI 1995-11-20
Inscription le 26 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205155 - Publication au BOPI 1996-08-26
Inscription le 10 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201017 - Publication au BOPI 1996-05-10
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, en particulier de distribution de chaleur ou de froid, de circulation de liquides ou de mélanges solides-liquides de chaleur ou de froid, d'accumulation de chaleur ou de froid Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées; matière à calfeutrer, à étouper, et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques en particulier pour la circulation et la distribution de liquides ou de mélanges solides-liquides Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, en particulier pour la circulation et la distribution de liquides ou de mélanges solides-liquides Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques, tuyaux métalliques pour la construction, en particulier pour la circulation et la distribution de liquides ou de mélanges solides-liquides
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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