OSN
Présentation de la marque OSN
Déposée le 17 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMI-LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OSN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OSN arrivera à expiration en date du 17 septembre 2026.
THERMI-LYON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2319890 - Publication au BOPI 2006-07-20
Inscription le 20 juillet 2006 - Changement de nature juridique n°437979 - Publication au BOPI 2006-07-20
Renouvellement sans limitation n°2070380 - Publication au BOPI 1996-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Renouvellement sans limitation le 2 août 2016 n°2625260 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-02