Déposée le 12 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMI-LYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NIT-SEL S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMI-LYON domicilié(e) 195 Rue de Gerland,69007 LYON (dossier no 2227540) - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 418 870 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2227540) - 69448 - France.
La marque NIT-SEL S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERMI-LYON, Société par Actions Simplifiée - 195 Rue de Gerland,69007 LYON (dossier no 2227540) - 69007 - France - SIREN 324418870
CABINET LAVOIX - 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2227540) - 69448 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34
Inscription le 16 septembre 2002 - Changement de nature juridique n°353795 - Publication au BOPI 2002-09-16
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227540 - Publication au BOPI 2002-09-16
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Métaux communs et leurs alliages.Services de traitement des métaux et alliages
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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