Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) THERMES MARINS DE SAINT MALO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAVES DE SAINT-MALO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERMES MARINS DE SAINT MALO domicilié(e) 100 boulevard Hebert - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 780 245 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K domicilié(e) - 35769 - SAINT-GREGOIRE - France.
La marque PAVES DE SAINT-MALO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERMES MARINS DE SAINT MALO, Société Anonyme - 100 boulevard Hebert - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 895780245
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâtisserie et confiserie, biscuits, brioches, produits de cacao, caramels, chocolat, crème anglaise, crème fouettée, crêpes, décorations comestibles pour gâteaux, fondants [confiserie], gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteau, poudre pour gâteau, gaufres, mets à base de farine, pain d'épice, pâtés [pâtisserie], petits fours [pâtisserie].
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