Déposée le 16 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMCROSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ISOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMCROSS domicilié(e) 590 avenue Pierre Auguste Roiret - 69290 - CRAPONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 805 819 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ISOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERMCROSS, Société par Actions Simplifiée - 590 avenue Pierre Auguste Roiret - 69290 - CRAPONNE - France - SIREN 482805819
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 19 mai 2005 - retrait partiel n°412411 - Publication au BOPI 2005-05-19
Inscription le 21 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469071 - Publication au BOPI 2008-02-21
Inscription le 21 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°469070 - Publication au BOPI 2008-02-21
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2014 n°2566656 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-04
Machines et leurs pièces constitutives à savoir condenseurs de gaz ; pompes (machines) et leurs pièces constitutives ; soupapes (parties de machines), collecteurs pour chaudières ; détendeurs de pression (parties de machines), clapets de machines. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; collecteurs électriques ; condenseurs de gaz et de vapeur ; thermocouples ; thermostats, thermostats à horloge, sondes thermostats, dispositifs piezo électrique d'allumage d'appareils à gaz, valves thermostatiques, appareils de contrôle de chaleur, résistances électriques ; appareils électriques, hydrauliques, mécaniques ou électroniques pour le contrôle et la surveillance de la chaleur, de la température, de la pression, de l'humidité, de l'heure, des niveaux de liquides ; dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations de plomberie, sanitaires, de gaz, et de chauffage, appareils de détection et d'analyse du gaz (non à usage médical), appareils électriques, électroniques, magnétiques destinés à être branchés sur des installations sanitaires et de chauffage afin de lutter contre l'accumulation de tartre dans les conduites. Appareils et matériel à savoir installations de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Composants pour chauffe eau, chaudières murales ou au sol à gaz, radiateurs à gaz ; robinets, robinets de canalisations, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, chasse d'eau, réservoirs de chasse d'eau, articles de robinetterie, robinets et mécanismes de chasse d'eau, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, purgeurs automatiques, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage, filtres, installations pour la purification des eaux et pour l'adoucissement de l'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, bouches à eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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