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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMCROSS
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EDITHERM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EDITHERM
THERMCROSS, SAS

Numéro de dépôt :
4383686
Date de dépôt :
22/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2027
EDITHERM de THERMCROSS

Présentation de la marque EDITHERM

Déposée par voie électronique le 22 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMCROSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMCROSS domicilié(e) 590 avenue Pierre Auguste Roiret - 69290 - CRAPONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 805 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EDITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITHERM arrivera à expiration en date du 22 août 2027.

THERMCROSS a également déposé les autres marques suivantes : THERMCROSS , DIFF , THERMCROSS , THERMCROSS , RO.I , , ACHATTHERM , ISOTHERM , DIFF , ISOCLEAR


THERMCROSS, SAS - 590 avenue Pierre Auguste Roiret - 69290 - CRAPONNE - France - SIREN 482805819


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 24 novembre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°802691 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-24

Logiciels et applications logiciels téléchargeable ; logiciels pour ordiphones [smartphones] et tablettes ; publications électroniques (téléchargeables) ;

Appareils et matériel à savoir installations de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Composants pour chauffe eau, chaudières murales ou au sol à gaz, radiateurs à gaz ; robinets, robinets de canalisations, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, chasse d'eau, réservoirs de chasse d'eau, articles de robinetterie, robinets et mécanismes de chasse d'eau, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage, filtres, installations pour la purification des eaux et pour l'adoucissement de l'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, bouches à eau ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services d'échange (transmission) de données informatisées ;

Logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de sites informatiques ; location de serveurs ; fourniture de moteurs de recherche ; consultation en matière d'ordinateurs ; reconstitution de bases de données. Stockage électronique de données.