Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMCROSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-14 du 7 avril 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMCROSS domicilié(e) 590 avenue Pierre Auguste Roiret - 69290 - CRAPONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 805 819 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DIFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERMCROSS, Société par Actions Simplifiée - 590 avenue Pierre Auguste Roiret - 69290 - CRAPONNE - France - SIREN 482805819
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Inscription le 7 mars 2019 - Renonciation partielle n°751683 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-07
Inscription le 24 novembre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°802691 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-24
Produits de nettoyage et d'entretien plus particulèrement destinés à des appareils et installations thermiques, de chauffage, de conditionnement d'air, notamment détergents, détartrants ;
Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; dégrippants, lubrifiants (à l'exception de ceux destinés aux moteurs de véhicule) ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; quincaillerie métallique notamment raccords, vannes, tuyaux ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; machines thermiques telles que chaudières de machines, pompes (en tant que partie de machines) et leurs pièces détachées telles que déflecteurs, réchauffeurs, gicleurs, tubes de flammes, carburateurs, moteurs de bruleurs, condensateurs, accouplements, commandes de volets d'air, électropompes à mazout, connecteurs, régulateurs de combustion, de débits, aquastat, pompes pour installations de chauffage, tubes de chaudières, garnitures de chaudières de machines ; aspirateurs et leurs éléments constitutifs ; pulvérisateurs à pression ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; outils et instruments à mains actionnés manuellement, plus particulièrement pour intervention sur les appareils et installations thermiques, de chauffage, de conditionnement d'air, de réfrigération tels que cintreuses, clefs à cliquets, peignes à ailettes ; clefs, pinces à sertir, clefs à douilles, tournevis, cisailles ; outils et équipements pour le ramonnage, le détartrage ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et instruments de contrôle, de signalisation et de mesure pour matériels thermiques et installations de chauffage tels que compteurs, jauges, contrôleurs de combustion, manomètres, thermomètres, hygromètres, boîtes de contrôle mazout et gaz, blocs régulation gaz, régulateurs, pressostat gaz, thermostats et résistance de convecteurs, interrupteurs, résistance de chauffeeau, allumage haute-tension, transformateur, vacuomètres, doseurs de réfrigérants, appareils électriques pour maintenance et réparation de circuits et d'installations thermiques ; pulvérisateurs électriques ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; appareils et installations thermiques, notamment pour le chauffage, la réfrigération,le conditionnement d'air, pompes à chaleur, chaudières à bouilleurs de buanderies, de chauffage, chauffe-eau, éléments constitutifs et pièces détachées des produits précités tels que purgeurs, filtres, humidificateurs pour radiateurs, garnitures, collecteurs, tubes, carnaux , alimentateurs de chaudières ; appareils et installations pour la réfrigération ; articles de robinetterie, filtres ;
Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; brosses, notamment écouvillons, goupillons, hérissons, pinceaux (matériel de nettoyage) plus particulièrement destinés à l'entretien de matériels thermiques ; pulvérisateurs à gachettes.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DIFF"