Déposée le 24 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMCROSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DIFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-48 du 30 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMCROSS domicilié(e) 590 avenue Pierre Auguste Roiret - 69290 - CRAPONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 805 819 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DIFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERMCROSS, Société par Actions Simplifiée - 590 avenue Pierre Auguste Roiret - 69290 - CRAPONNE - France - SIREN 482805819
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2017 n°2662912 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-27
Produits de nettoyage et d'entretien plus particulèrement destinés à des appareils et installations thermiques, de chauffage, de conditionnement d'air, notamment détergents, détartrants.
Dégrippants, lubrifiants (à l'exception de ceux destinés aux moteurs de véhicules).
Quincaillerie métallique notamment raccords, vannes, tuyaux.
Machines thermiques telles que chaudières de machines, pompes (en tant que partie de machines) et leurs pièces détachées telles que déflecteurs, réchauffeurs, gicleurs, tubes de flammes, carburateurs, moteurs de bruleurs, condensateurs, accouplements, commandes de volets d'air, électropompes à mazout, connecteurs, régulateurs de combustion, de débits, aquastat, pompes pour installations de chauffage, tubes de chaudières, garnitures de chaudières de machines ; aspirateurs et leurs éléments constitutifs ; pulvérisateurs à pression.
Outils et instruments à mains actionnés manuellement, plus particulièrement pour intervention sur les appareils et installations thermiques, de chauffage, de conditionnement d'air, de réfrigération tels que cintreuses, clefs à cliquets, peignes à ailettes ; clefs, pinces à sertir, clefs à douilles, tournevis, cisailles ; outils et équipements pour le ramonnage, le détartrage.
Appareils et instruments de contrôle, de signalisation et de mesure pour matériels thermiques et installations de chauffage tels que compteurs, jauges, contrôleurs de combustion, manomètres, thermomètres, hygromètres, boîtes de contrôle mazout et gaz, blocs régulation gaz, régulateurs, pressostat gaz, thermostats et résistance de convecteurs, interrupteurs, résistance de chauffeeau, allumage haute-tension, transformateur, vacuomètres, doseurs de réfrigérants, appareils électriques pour maintenance et réparation de circuits et d'installations thermiques ; pulvérisateurs électriques.
Appareils et installations thermiques, notamment pour le chauffage, la réfrigération, le conditionnement d'air, pompes à chaleur, chaudières à bouilleurs de buanderies, de chauffage, chauffe-eau, éléments constitutifs et pièces détachées des produits précités tels que purgeurs, filtres, humidificateurs pour radiateurs, garnitures, collecteurs, tubes, carnaux, alimentateurs de chaudières ; appareils et installations pour la réfrigération ; articles de robinetterie, filtres.
Brosses, notamment écouvillons, goupillons, hérissons, pinceaux (matériel de nettoyage) plus particulièrement destinés à l'entretien de matériels thermiques ; pulvérisateurs à gachettes.
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