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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMATIS TECHNOLOGIES
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THERMICIEN SOFATH LE DEGRE DE SATISFACTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMICIEN SOFATH LE DEGRE DE SATISFACTION
THERMATIS TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3985968
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2023
THERMICIEN SOFATH LE DEGRE DE SATISFACTION de THERMATIS TECHNOLOGIES

Présentation de la marque THERMICIEN SOFATH LE DEGRE DE SATISFACTION

Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMATIS TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THERMICIEN SOFATH LE DEGRE DE SATISFACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMATIS TECHNOLOGIES domicilié(e) 50 Rue Pierre SEGHERS, Zone d'Activité de Morlon - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 193 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque THERMICIEN SOFATH LE DEGRE DE SATISFACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985968.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMICIEN SOFATH LE DEGRE DE SATISFACTION est expirée depuis le 26 février 2023.

THERMATIS TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : CALIANE DE SOFATH , Complément'AIR , sweethermie , ECOTHERMIE SOFATH , TEMPERANCE , LIZEA DE SOFATH , STS , ECOTHERMICIEN , AURIA DE SOFATH , SOFATH Le Chauffage Nature


THERMATIS TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée - 50 Rue Pierre SEGHERS, Zone d'Activité de Morlon - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 408193639


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Appareils et installations de chauffage, appareils et installations de réfrigération, pompes à chaleurs, appareils et installations de climatisation, circuits frigorifiques, échangeurs de chaleur et leurs composants ;

Installation et réparation des appareils et installations de chauffage, appareils et installations de réfrigération, pompes à chaleurs, appareils et installations de climatisation, circuits frigorifiques, échangeurs de chaleur ;

Etude de projets techniques, recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches et développement (travaux d'ingénieur) en système de chauffage et climatisation par énergies renouvelables, recherches en géothermie, recherches techniques, expertises (travaux d'ingénieurs).