Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEMPERANCE, L'AMBIANCE CONFORT
THERMATIS TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99802250
Date de dépôt :
09/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/07/2029

Présentation de la marque TEMPERANCE, L'AMBIANCE CONFORT

Déposée le 9 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMATIS TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TEMPERANCE, L'AMBIANCE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMATIS TECHNOLOGIES domicilié(e) ZONE D'ACTIVITÉS DE MORLON, 50 Rue PIERRE SEGHERS - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 193 639 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque TEMPERANCE, L'AMBIANCE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEMPERANCE, L'AMBIANCE CONFORT arrivera à expiration en date du 9 juillet 2029.

THERMATIS TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : CALIANE DE SOFATH , Complément'AIR , sweethermie , ECOTHERMIE SOFATH , TEMPERANCE , LIZEA DE SOFATH , STS , ECOTHERMICIEN , THERMICIEN SOFATH LE DEGRE DE SATISFACTION , AURIA DE SOFATH


THERMATIS TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE D'ACTIVITÉS DE MORLON, 50 Rue PIERRE SEGHERS - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 408193639


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2009 n°2406949 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-07

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2019 n°2719150 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-25

Appareils et installations de chauffage, appareils et installations de réfrigération, pompes à chaleur, appareils et installations de climatisation, circuits frigorifiques, échangeurs de chaleur et leurs composants. Installation et préparation des appareils et installations de chauffage, des appareils et installations de réfrigération, des pompes à chaleur, des appareils et installations de climatisation, des circuits frigorifiques et des échangeurs de chaleur. Etude de projets techniques, recherches scientifiques et industrielles, travaux d'ingénieurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.