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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMATIS TECHNOLOGIES
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SOFATH Le Chauffage Nature
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOFATH Le Chauffage Nature
THERMATIS TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3516648
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2017
SOFATH Le Chauffage Nature de THERMATIS TECHNOLOGIES

Présentation de la marque SOFATH Le Chauffage Nature

Déposée le 27 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMATIS TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFATH Le Chauffage Nature »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMATIS TECHNOLOGIES domicilié(e) Zone d'activité de Morlon, 50, rue Pierre Seghers,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 193 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFATH Le Chauffage Nature est expirée depuis le 27 juillet 2017.

THERMATIS TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : CALIANE DE SOFATH , Complément'AIR , sweethermie , ECOTHERMIE SOFATH , TEMPERANCE , LIZEA DE SOFATH , STS , ECOTHERMICIEN , THERMICIEN SOFATH LE DEGRE DE SATISFACTION , AURIA DE SOFATH


THERMATIS TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée - Zone d'activité de Morlon, 50, rue Pierre Seghers,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France - SIREN 408193639


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Appareils et installations de chauffage, appareils et installations de réfrigération, pompes à chaleurs, appareils et installations de climatisation, circuits frigorifiques, échangeurs de chaleur et leurs composants.

Installation et réparation des appareils et installations de chauffage, appareils et installations de réfrigération, pompes à chaleurs, appareils et installations de climatisation, circuits frigorifiques, échangeurs de chaleur.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Etude de projets techniques, recherches et développement de nouveaux produits, recherches et développement en système de chauffage et climatisation par énergies renouvelables, recherches en géothermie, recherches techniques, expertises (travaux d'ingénieurs).