THERMATIS TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3880363
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/12/2021
Présentation de la marque ONELIO DE SOFATH
Déposée le 9 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMATIS TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ONELIO DE SOFATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMATIS TECHNOLOGIES domicilié(e) Zone d'activité de Morlon, 50 rue Pierre Seghers - 26800 - PORTES LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 193 639 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque ONELIO DE SOFATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERMATIS TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée - Zone d'activité de Morlon, 50 rue Pierre Seghers - 26800 - PORTES LES VALENCE - France - SIREN 408193639
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Appareils et installations de chauffage, appareils et installations de réfrigération, pompes à chaleur, appareils et installations de climatisation, circuits frigorifiques, échangeurs de chaleur et leurs composants ;
Installation et réparation des appareils et installations de chauffage, des appareils et installations de réfrigération, des pompes à chaleur, des appareils et installations de climatisation, des circuits frigorifiques et des échangeurs de chaleur.
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