Marque expirée - Marque en non vigueur

GEOTHERMIE DE FRANCE
THERMATIS TECHNOLOGIES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3471349
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
GEOTHERMIE DE FRANCE de THERMATIS TECHNOLOGIES

Présentation de la marque GEOTHERMIE DE FRANCE

Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMATIS TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEOTHERMIE DE FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMATIS TECHNOLOGIES domicilié(e) Zone d'Activité de Morlon, 50, Rue Pierre Seghers,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 193 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOTHERMIE DE FRANCE est expirée depuis le 22 décembre 2016.

THERMATIS TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : CALIANE DE SOFATH , Complément'AIR , sweethermie , ECOTHERMIE SOFATH , TEMPERANCE , LIZEA DE SOFATH , STS , ECOTHERMICIEN , THERMICIEN SOFATH LE DEGRE DE SATISFACTION , AURIA DE SOFATH


THERMATIS TECHNOLOGIES société par actions simplifiée - Zone d'Activité de Morlon, 50, Rue Pierre Seghers,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France - SIREN 408193639


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Appareils et installations de chauffage, de géothermie ; appareils et installations de réfrigération, pompes à chaleur, appareils et installations de climatisation, circuits frigorifiques, échangeurs de chaleur et leurs composants.

Publicité ; services d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; organisations de salons commerciaux, études de marché.

Installation et réparation des appareils et installations de chauffage, de géothermie ; appareils et installations de réfrigération, pompes à chaleur, appareils et installations de climatisation, circuits frigorifiques, échangeurs de chaleur. Information en matière d'installation de chauffage, de climatisation et de géothermie.

Services d'organisation et de conduite de colloques, conférences, congrès ; services de formation.