Marque expirée - Marque en non vigueur

Complément'R
THERMATIS TECHNOLOGIES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3454085
Date de dépôt :
03/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2016
Complément\'R de THERMATIS TECHNOLOGIES

Présentation de la marque Complément'R

Déposée le 3 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMATIS TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Complément'R »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMATIS TECHNOLOGIES domicilié(e) Zone d'Activité de Morlon, 50, Rue Pierre Seghers,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Complément'R est expirée depuis le 3 octobre 2016.

THERMATIS TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : CALIANE DE SOFATH , Complément'AIR , sweethermie , ECOTHERMIE SOFATH , TEMPERANCE , LIZEA DE SOFATH , STS , ECOTHERMICIEN , THERMICIEN SOFATH LE DEGRE DE SATISFACTION , AURIA DE SOFATH


THERMATIS TECHNOLOGIES société par actions simplifiée - Zone d'Activité de Morlon, 50, Rue Pierre Seghers,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Appareils et installations de chauffage, appareils et installations de réfrigération, pompes à chaleur, appareils et installations de climatisation, circuits frigorifiques, échangeurs de chaleur et leurs composants.

Installation et réparation des appareils et installations de chauffage, appareils et installations de réfrigération, pompes à chaleur, appareils et installations de climatisation, circuits frigorifiques, échangeurs de chaleur.

Etude de projets techniques, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine du chauffage et de la climatisation, travaux d'ingénieurs ; conception de nouveaux produits pour des tiers ; consultations sur la protection de l'environnement.