Déposée le 10 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) THERMAGEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « FRESH-CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERMAGEN domicilié(e) 1 avenue de la Terrasse,91198 Gif sur Yvette - 91198 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 696 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.
La marque FRESH-CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERMAGEN Société Anonyme - 1 avenue de la Terrasse,91198 Gif sur Yvette - 91198 - France - SIREN 431696509
MARK & LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Cosmétiques, serviettes imprégnées de lotion cosmétique. Papier, carton, papier d'emballage, boîtes en carton ou en papier, feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, papier et matériaux d'emballage en fécule ou Amidon, feuilles bullées (en matières plastiques) pour l'emballage ou le conditionnement, matières filtrantes (papier), sac et sachet (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou matières plastiques. bouteilles réfrigérantes, isolantes ; ustensiles cosmétiques, sacs isothermes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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