Déposée par voie électronique le 21 décembre 2018 par THERMADOR INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SYVECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-02 du 11 janvier 2019.
Le déposant est THERMADOR INTERNATIONAL domicilié(e) 107 rue du Ruisseau - 38070 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SYVECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYVECO arrivera à expiration en date du 21 décembre 2028.
THERMADOR INTERNATIONAL - 107 rue du Ruisseau - 38070 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33
Inscription le 30 avril 2020 - Renonciation partielle n°786290 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-30
Inscription le 30 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°786289 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-30
Vannes et clapets métalliques pour conduites d'eau, raccords et colliers métalliques, soupapes métalliques. Raccords et bagues métalliques pour tuyaux, écrous. Réservoirs d'eau en métal. Article de quincaillerie métallique, tuyaux métalliques et leurs éléments constitutifs, manchons et raccords de tuyaux, clapets de retenue pour tuyaux en métal, colliers d'attache, tous éléments constitutifs de tuyauteries métalliques. Armatures, raccords et éléments métalliques pour conduites d'air comprimé ;
Soupapes (parties de machines) de sûreté ; régulateurs et purgeurs automatiques, robinets de radiateurs, réducteurs de pression, pompes pour les installations de chauffage, circulateurs pour chauffage domestique, circulateurs pour bouclage sanitaire. Pompes pour installations de distribution d'eau, installations sanitaires et piscines, pompes de relevage des eaux usées, pompes pour la vidange des caves, pompes pour transfert de gasoil et d'huiles, pompes pour forages; soupapes de sûreté ; réducteurs de pression. Robinets, filtres, purgeurs, clapets, détendeurs, séparateurs, soupapes en tant que parties de machines, cartouches pour machines à filtrer, vannes et électrovannes en tant que parties de machines ; moteurs autres que pour véhicules. Servomoteurs ; actionneurs et positionneurs de vannes pneumatiques. compresseurs (machines) ; nettoyeurs haute pression ; appareils de commande pneumatique. Pompes de filtration ; machines à filtrer l'eau de piscine et parties constitutives de machines à filtrer, filtres (parties de machines), cartouches de filtres ; pompes (machines) ; robots (machines) à savoir aspirateurs pour piscines ; régulateurs (parties de machines) ; enrouleurs à moteur pour couvertures de piscines ; pompes pour relevage d'eau et vidange de bassins ; buses (parties de machines) Machines, moteurs et pompes à air comprimé ; pistolets à air comprimé pour la peinture ;
Manomètres, compteurs. Thermostats d'ambiance, vannes et robinets thermostatiques, manomètres, thermomètres non à usage médical, hydromètres. Appareils de surveillance de niveaux, interrupteurs et régulateurs de niveau, boîtiers et armoires électriques de commande et de protection, coffres de commande et de protection électroniques pour pompes domestiques ; manomètres. Appareils de mesure, manomètres, thermomètres, compteurs pour la mesure de débit de fluides ; appareils et installations de contrôle, notamment de contrôle de température, de pression, de débit et de niveau de fluides ; appareils et installations destinés à assurer la sécurité d'installations industrielles, notamment purgeurs à vapeur, soupapes de sûreté, détecteurs de gaz. Postes à souder électriques, groupes électrogènes. Analyseurs multifonctions, trousses d'analyse et pompes doseuses utilisés dans une piscine ; thermomètres, non à usage médical ; couvertures de sécurité pour piscines à savoir : filets d'hivernage et de sécurité recouvrant une piscine ; appareils électriques pour la détection de fuites, pour la mesure de distance, longueur et hauteur, ainsi que pour le calcul de surfaces et de volumes ; appareils et installations pour la commande et le contrôle d'appareils d'aspiration de l'air ; déclencheurs automatiques de systèmes de sécurité pour piscines ; appareils de dosage du chlore, de produit acide ou basique, ainsi que tout autre produit de désinfection de l'eau ; nettoyeurs électriques de piscines ; appareils de contrôle de traitement des eaux domestiques et industrielles ; dispositifs électriques de mise hors gel ;
Installations de distribution d'eau, installations sanitaires, de climatisation et de ventilation mécanique contrôlée ainsi que leurs éléments constitutifs ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, robinets de canalisation. Installations de chauffage à eau chaude, installations sanitaires ; vases d'expansion pour installations de chauffage; régulateurs et purgeurs non automatiques pour installations de chauffage ; robinets de canalisation, soupapes thermiques. Appareils de surpression pour installations de distribution d'eau et installations sanitaires, filtres, jets d'eau ornementaux. Appareils de distribution d'eau et leurs éléments constitutifs notamment filtres, purgeurs, mitigeurs, robinets, clapets ; appareils et installations de production de vapeur et leurs éléments constitutifs, notamment purgeurs, détendeurs à vapeur. Installations et appareils de chauffage et de distribution d'eau, leurs éléments constitutifs et parties et plus particulièrement les robinets et têtes thermostatiques. Filtres, projecteurs, coffrets électriques, pompes à chaleur ; réchauffeurs et échangeurs utilisés dans une piscine ; appareils à filtrer l'eau de piscine, appareils réchauffeurs d'eau de piscine, appareils de distribution et de filtration d'eau, appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation ; projecteurs ; pompes à chaleur plus particulièrement pour piscines ; distributeurs et doseurs de produits chimiques pour le traitement de l'eau ; appareils de désinfection des eaux de piscines ; appareils de traitement des eaux de piscine, des eaux domestiques et industrielles, à savoir, appareils et machines pour la purification de l'eau ;
Services de vente au détail et en gros d'article de quincaillerie métallique, d'articles de plomberie, d'installations de chauffage, de refroidissement, d'assainissement, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'équipements d'approvisionnement en eau, de climatisation, de ventilation, des parties et éléments constitutifs des appareils et installations précités. Services de vente au détail et en gros de produits pour la construction, l'équipement et l'entretien de piscines, notamment piscines hors sol, d'outillage pneumatique, compresseurs, nettoyeurs haute pression. Présentation sur tous moyens de communication, notamment sites Internet, pour leur vente au détail et en gros d'articles de quincaillerie métallique, d'articles de plomberie, d'installations de chauffage, de refroidissement, d'assainissement, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'équipements d'approvisionnement en eau, de climatisation, de ventilation, des parties et éléments constitutifs des appareils et installations précités. Présentation sur tous moyens de communication, notamment sites Internet, pour leur vente au détail et en gros de produits pour la construction, l'équipement et l'entretien de piscines, notamment piscines hors sol, d'outillage pneumatique, compresseurs, nettoyeurs haute pressions. Services de promotion de produits pour le compte de tiers. Organisation de manifestations ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; traitement administratif de commandes prises par téléphone ou Internet.
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