Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THEWA
THERMADOR GROUPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4012169
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2023
THEWA de THERMADOR GROUPE

Présentation de la marque THEWA

Déposée par voie électronique le 13 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) THERMADOR GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THEWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERMADOR GROUPE domicilié(e) 80 rue du Ruisseau - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 159 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque THEWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEWA est expirée depuis le 13 juin 2023.

THERMADOR GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : OPALINE , AXELAIR , SFERACO , ClicFluid , AELLO , T-METER , T-WATER , CLICFLUID , AELLO , JETLY


THERMADOR GROUPE, Société Anonyme - 80 rue du Ruisseau - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 339159402


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de siège ; installations de bain ; appareils pour bains ; bidets ; bouches à eau ; brise-jet ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; douches ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; éviers ; lavabos ; appareils de prise d'eau ; robinets ; robinets de canalisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; rondelles de robinets d'eau ; appareils et installations sanitaires ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage ] ; cabines de douche.