Déposée par voie électronique le 13 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) THERMADOR GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THEWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERMADOR GROUPE domicilié(e) 80 rue du Ruisseau - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 159 402 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque THEWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERMADOR GROUPE, Société Anonyme - 80 rue du Ruisseau - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 339159402
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Garnitures de baignoires ; baignoires pour bains de siège ; installations de bain ; appareils pour bains ; bidets ; bouches à eau ; brise-jet ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; douches ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; éviers ; lavabos ; appareils de prise d'eau ; robinets ; robinets de canalisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; rondelles de robinets d'eau ; appareils et installations sanitaires ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage ] ; cabines de douche.
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