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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THERMADOR GROUPE
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T-WATER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T-WATER
THERMADOR GROUPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3963038
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
T-WATER de THERMADOR GROUPE

Présentation de la marque T-WATER

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) THERMADOR GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T-WATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERMADOR GROUPE domicilié(e) 80 rue du Ruisseau - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 159 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque T-WATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-WATER est expirée depuis le 22 novembre 2022.

THERMADOR GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : OPALINE , AXELAIR , SFERACO , ClicFluid , AELLO , T-METER , THEWA , CLICFLUID , AELLO , JETLY


THERMADOR GROUPE, Société Anonyme - 80 rue du Ruisseau - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 339159402


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Soupapes de sûreté ; régulateurs et purgeurs automatiques, robinets de radiateurs, réducteurs de pression, pompes pour les installations de chauffage, circulateurs pour chauffage domestique, circulateurs pour bouclage sanitaire. Pompes pour installations de distribution d'eau, installations sanitaires et piscines, pompes de relevage des eaux usées, pompes pour la vidange des caves, pompes pour transfert de gasoil et d'huiles, pompes pour forages ; soupapes de sûreté ; réducteurs de pression. Robinets, filtres, purgeurs, clapets, détendeurs, séparateurs, soupapes en tant que parties de machines, cartouches pour machines à filtrer, vannes et électrovannes en tant que parties de machines ; moteurs autres que pour véhicules. Servomoteurs ; actionneurs et positionneurs pneumatiques. Machines, moteurs, pompes et pistolets à air comprimé ;

Installations de distribution d'eau, installations sanitaires ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, robinets de canalisation. Installations de chauffage à eau chaude, installations sanitaires ; vases d'expansion ; régulateurs et purgeurs non automatiques ; robinets de canalisation, soupapes thermiques. Appareils de surpression pour installations de distribution d'eau et installations sanitaires, filtres, jets d'eau ornementaux. Appareils de distribution d'eau et leurs éléments constitutifs notamment filtres, purgeurs, mitigeurs, robinets, clapets ; appareils et installations de production de vapeur et leurs éléments constitutifs, notamment purgeurs, détendeurs à vapeur. Installations et appareils de chauffage et de distribution d'eau, leurs éléments constitutifs et parties et plus particulièrement les robinets et têtes thermostatiques.