Déposée le 30 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) THERMADOR GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JETLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERMADOR GROUPE domicilié(e) 80 rue du Ruisseau, Parc d'activités de Chesnes - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 159 402 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque JETLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERMADOR GROUPE, Société Anonyme - 80 rue du Ruisseau, Parc d'activités de Chesnes - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 339159402
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402210 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2710960 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28
Réservoirs d'eau en métal. Pompes pour installations de distribution d'eau, installations sanitaires et piscines, pompes de relevage des eaux usées, pompes pour la vidange des caves, pompes pour transfert de gasoil et d'huiles, pompes pour forages ; soupapes de sûreté, réducteurs de pression. Appareils de surveillance de niveaux, interrupteurs et régulateurs de niveau, boîtiers et armoires électriques de commande et de protection, coffrets de commande et de protection électroniques pour pompes domestiques ; manomètres. Appareils de surpression pour installations de distribution d'eau et installations sanitaires, filtres, jets d'eau ornementaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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