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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMACOME
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ECOTUBE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOTUBE
THERMACOME, Société par actions simplifiée à associé unique
THERMACOME, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1632063
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2030

Présentation de la marque ECOTUBE

Déposée le 7 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMACOME et la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMACOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOTUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMACOME domicilié(e) Parc d'activité de la Croix Vincent, 7 boulevard Willy Stein, 50240 Saint-James - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et la Société par Action Simplifiée (SAS) THERMACOME domicilié(e) Parc d'activité de la Croix Vincent, 7 boulevard Willy Stein, 50240 Saint-James - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

La marque ECOTUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ECOTUBE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2030.

THERMACOME a également déposé les autres marques suivantes : DUO Sweet


THERMACOME, Société par actions simplifiée à associé unique - Parc d'activité de la Croix Vincent, 7 boulevard Willy Stein, 50240 Saint-James - France - SIREN 8

THERMACOME, Société par actions simplifiée à associé unique - Parc d'activité de la Croix Vincent, 7 boulevard Willy Stein, 50240 Saint-James - France - SIREN 8



Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2000 n°2186926 - Publication au BOPI 2000-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 15 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°531990 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-15

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2010 n°2451579 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-24

Inscription le 23 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°769098 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23

Inscription le 23 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769099 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2020 n°2763929 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-05

Canalisation en polyéthylène réticulé par irradiation, destinée au chauffage par le sol, au chauffage central conventionnel et à l'adduction d'eau chaude ou froide sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.