Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERM-SANIT
/
THERM-SANIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERM-SANIT
SARL THERM-SANIT, 120 route de Clermont

Numéro de dépôt :
3084562
Date de dépôt :
22/02/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2011
THERM-SANIT de THERM-SANIT

Présentation de la marque THERM-SANIT

Déposée le 22 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERM-SANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERM-SANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THERM-SANIT domicilié(e) BP 36, 74331 SILLINGY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 953 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert Navarro - France.

La marque THERM-SANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERM-SANIT est expirée depuis le 22 février 2011.


SARL THERM-SANIT, 120 route de Clermont - BP 36, 74331 SILLINGY Cedex - France - SIREN 402953913


Gilbert Navarro - France


Inscription le 7 juillet 2003 - Rejet partiel n°373644 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Appareils de chauffage, de production vapeur, appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Produits en matières plastiques mi−ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, tuyaux flexibles non metalliques. Constructions : Réparations, services d'installation de (chauffage, sanitaire, climatisation), Entretien ou nettoyage de batiments, de locaux, du sol. Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.