Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MILLESIME ACCESSOIRES POUR LE VIN ET LA CAVE
S.A. THERIAS & L'ECONOME

Numéro de dépôt :
99805103
Date de dépôt :
21/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2009

Présentation de la marque M MILLESIME ACCESSOIRES POUR LE VIN ET LA CAVE

Déposée le 21 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) THERIAS & L'ECONOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MILLESIME ACCESSOIRES POUR LE VIN ET LA CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERIAS & L'ECONOME domicilié(e) LE BESSET, B.P. 119, 63308 THIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 780 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. THERIAS & L'ECONOME - France.

La marque M MILLESIME ACCESSOIRES POUR LE VIN ET LA CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MILLESIME ACCESSOIRES POUR LE VIN ET LA CAVE est expirée depuis le 21 juillet 2009.

THERIAS & L'ECONOME a également déposé les autres marques suivantes : PRADEL LA BOUTEILLE , L'UNIQUE SABATIER 1ER QUALITE , L'ECONOME INOX FRANCE , ECONOME


S.A. THERIAS & L'ECONOME - LE BESSET, B.P. 119, 63308 THIERS CEDEX - France - SIREN 746780055


S.A. THERIAS & L'ECONOME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Accessoires utiles au stockage, au débouchage et à la dégustation du vin, à savoir : - tire-bouchons - colliers antigoutte - couteaux avec tire-bouchon, canif et levier.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.