Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Terre Ferme
Madame Thérèse Teillard

Numéro de dépôt :
4505133
Date de dépôt :
03/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2028
La Terre Ferme de Thérèse Teillard

Présentation de la marque La Terre Ferme

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2018 par madame Thérèse Teillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Terre Ferme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est madame Thérèse Teillard domicilié(e) La Ville ès Outils - 35800 - Saint Lunaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Thérèse Teillard domicilié(e) La Ville ès Outils - 35800 - Saint Lunaire - France.

La marque La Terre Ferme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Terre Ferme arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.


Madame Thérèse Teillard - La Ville ès Outils - 35800 - Saint Lunaire - France


Madame Thérèse Teillard - La Ville ès Outils - 35800 - Saint Lunaire - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ;

Hébergement temporaire.