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Marques déposées par madame Thérèse ROJON
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CHATEAU CLEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU CLEMENT
Mme. Thérèse ROJON, Agissant pour le compte de la société "CHATEAU CLEMENT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4316427
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2026
CHATEAU CLEMENT de Thérèse ROJON

Présentation de la marque CHATEAU CLEMENT

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2016 par madame Thérèse ROJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est madame Thérèse ROJON domicilié(e) La Chataigneraie, 07600 VALS LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Thérèse ROJON domicilié(e) La Chataigneraie, 07600 VALS LES BAINS - France.

La marque CHATEAU CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLEMENT arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.


Mme. Thérèse ROJON, Agissant pour le compte de la société "CHATEAU CLEMENT" en cours de formation - La Chataigneraie, 07600 VALS LES BAINS - France


Mme. Thérèse ROJON - La Chataigneraie, 07600 VALS LES BAINS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.