Marque enregistrée - Marque en vigueur

Agneau Pastoral de La Double
Therese Kohler

Numéro de dépôt :
4527943
Date de dépôt :
22/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2029
Agneau Pastoral de La Double de Therese Kohler

Présentation de la marque Agneau Pastoral de La Double

Déposée par voie électronique le 22 février 2019 par Therese Kohler auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Agneau Pastoral de La Double » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est Therese Kohler domicilié(e) Les Jartrissoux - 24410 - Echourgnac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Therese Kohler domicilié(e) Les Jartrissoux - 24410 - Echourgnac - France.

La marque Agneau Pastoral de La Double a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agneau Pastoral de La Double arrivera à expiration en date du 22 février 2029.


Therese Kohler - Les Jartrissoux - 24410 - Echourgnac - France


Madame Therese Kohler - Les Jartrissoux - 24410 - Echourgnac - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Viande ; lait ; produits laitiers ; conserves de viande ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants.