Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATCH'OUTILS
THERESE FOISSAC

Numéro de dépôt :
3088855
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2011

Présentation de la marque PATCH'OUTILS

Déposée le 14 mars 2001 par THERESE FOISSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATCH'OUTILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est THERESE FOISSAC, domicilié(e) 58 CHEMIN DES BOURDETTES, 31140 AUCAMVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THERESE FOISSAC - France.

La marque PATCH'OUTILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCH'OUTILS est expirée depuis le 14 mars 2011.


THERESE FOISSAC - 58 CHEMIN DES BOURDETTES, 31140 AUCAMVILLE - France


THERESE FOISSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Brochures. Patrons pour la confection de vêtements. Patrons pour la couture. Instruments de dessin. Dossiers (papeterie, papier d'emballage. Enveloppes (papeterie) - Billets tickets. Etuis pour patrons. Journaux de bandes dessinées. Papier à lettres. Marque pour livre. Livres. Manuels - Cachets sceaux - Tampons pour cachets Plans. Cartes postales. Publications. Revues périodiques. Sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Stencils. Cartes de souhaits. Chemin de table Tissu chenillé Sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), courtepointes, housse pour coussins, couvertures de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, édredons (couvre-pieds de duvet), embrasses en matières textiles, essuie-mains, essuie-verres, étiquettes en tissu, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table, linge ouvré, literie linge, napperons individuels en matières textiles, nappes non tissés (textile), taie d'oreillers, portières rideaux, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de table, serviettes de toilettes Tapis de table (non en papier), tentures murales en matière textiles, gants de toilette Education ; formation... - Edition de livres, de revues, - Production de films - Prêts de livres - Montage de bandes vidéo - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. - Organisations de loteries.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.