Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOIS DE CAILLANT BUZET
THERASSE Jacques

Numéro de dépôt :
1403633
Date de dépôt :
20/10/1986
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
20/10/1996
CHATEAU BOIS DE CAILLANT BUZET de THERASSE Jacques

Présentation de la marque CHATEAU BOIS DE CAILLANT BUZET

Déposée le 20 octobre 1986 par THERASSE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « CHATEAU BOIS DE CAILLANT BUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THERASSE Jacques, domicilié(e) Jayan, 47310 STE COLOMBE-EN-BRUILHOIS. - France.

La marque CHATEAU BOIS DE CAILLANT BUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BOIS DE CAILLANT BUZET est expirée depuis le 20 octobre 1996.

THERASSE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAUVAGNERES , CHATEAU SAUVAGNERES , CHATEAU DES JONQUILLES , CHATEAU DES JONQUILLES


THERASSE Jacques - Jayan, 47310 STE COLOMBE-EN-BRUILHOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Vin provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Bois de Caillant.