Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BOIS DE CAILLANT BUZET
Numéro de dépôt :
1403633
Date de dépôt :
20/10/1986
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
20/10/1996
Présentation de la marque CHATEAU BOIS DE CAILLANT BUZET
Déposée le 20 octobre 1986 par THERASSE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « CHATEAU BOIS DE CAILLANT BUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BOIS DE CAILLANT BUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BOIS DE CAILLANT BUZET est expirée depuis le 20 octobre 1996.
THERASSE Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38