Marque enregistrée - Marque en vigueur

HIGH QUALITY PROCESS
THERASCIENCE, société anonyme monégasque

Numéro de dépôt :
4177092
Date de dépôt :
28/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2025
HIGH QUALITY PROCESS de THERASCIENCE

Présentation de la marque HIGH QUALITY PROCESS

Déposée par voie électronique le 28 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) THERASCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HIGH QUALITY PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERASCIENCE domicilié(e) 3 rue de l'Industrie - 98000 - MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque HIGH QUALITY PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIGH QUALITY PROCESS arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.

THERASCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : CALMIANCE , L'Hormonothérapie Naturellement , PROBIO – PROTECT , CICOLINE , HORMONO-NUTRITION , QUEEN , PROTEINE GENERIQUE , IMFM Institut de Médecine Fonctionnelle et Micronutritionnelle , PROFIL EMOTIONNEL GLOBAL , TERESTA


THERASCIENCE, société anonyme monégasque - 3 rue de l'Industrie - 98000 - MONACO - Monaco


IN CONCRETO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 21 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°785615 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

Compléments alimentaires à usage médical notamment sous forme de poudre, de sachets, de comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, de capsules molles, sous formes huileuses, formes liquides, solutés, concentrés, de sirops ; préparations de vitamines et/ou à base de vitamines ; préparations à base d'acides aminés, préparations à base de minéraux, préparations de vitamines ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations médicales pour les sportifs ; aliments pour bébé ; aliments, substances, boissons diététiques à usage médical ; infusion médicinale ; fibres végétales comestibles et non-nutritives ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, ferment lactique à usage médical ; produits dermatologiques et notamment crèmes, huiles, baumes, gels, mousses, lotions, masques et cosmétiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; compléments alimentaires, aliments et substances diététiques, non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine, notamment sous forme sèche, de comprimés nus ou pelliculés, sous forme de poudre, de sachet, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, de capsules molles, sous formes liquides, solutés, concentrés, de sirops ; aliments et substances diététiques énergisantes non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine ; préparations diététiques pour les sportifs non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine ; barres à usage diététique ; compléments alimentaires non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine à base de céréales ; substances fortifiantes à base de plantes, compléments nutritionnels à base de plantes ; boissons et préparations pour faire des boissons diététiques non alcooliques ; protéines pour l'alimentation humaine ;

Aliments et substances diététiques, à base de viande, poisson, lait, fruits et légumes, non à usage médical et destiné exclusivement à l'alimentation humaine, sous forme de poudre, de sachets, de comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, de capsules molles, sous formes huileuses, formes liquides, solutés, concentrés, de sirops ; aliments et substances énergisantes, à base de viande, poisson, lait, fruits et légumes, non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine ; Ferments lactiques non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine ; ferments lactiques à usage culinaire ; boissons lactées où le lait prédomine, huiles comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, graines préparées, jus végétaux pour la cuisine, margarine, marmelade, confitures, compotes, fruits et légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; potages, veloutés de légumes, présure, raisins secs, yaourt ;

Pâtes alimentaires ; barres énergisantes, toutes à base de produits compris dans cette classe ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; infusions non médicinales ; assaisonnements ; biscuits ; galettes ; gâteaux ; cakes ; crêpes [alimentation], pizzas, ; condiments ; ferments pour pâtes ; levure ; graines de lin pour l'alimentation humaine ;

Boissons et préparations pour faire des boissons énergisantes non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services de recherche scientifique, recherche en physique, en chimie, en biochimie et en mathématique ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; services de consultation, de conseil et d'information dans le domaine médical et de la nutrition : recherche de nouveau produit ; services de recherche dans le domaine médicale et de la nutrition ; recherche et développements de nouveaux produits pour des tiers notamment dans le domaine des compléments alimentaires et des produits diététiques de régime.