Déposée par voie électronique le 12 février 2015 par la Société Anonyme (SA) THERASCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CALMIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-10 du 6 mars 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERASCIENCE domicilié(e) 3 rue de l'Industrie - 98000 - Monaco - Monaco et immatriculée sous le numéro RCS 444 012 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.
La marque CALMIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERASCIENCE, Société anonyme monégasque - 3 rue de l'Industrie - 98000 - Monaco - Monaco - SIREN 444012231
IN CONCRETO - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Compléments alimentaires à usage médical notamment sous forme de poudre, de sachets, de comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, de capsules molles, sous formes huileuses, formes liquides, solutés, concentrés, de sirops ; préparations de vitamines et/ou à base de vitamines ; préparations à base d'acides aminés, préparations à base de minéraux, préparations de vitamines ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations médicales pour les sportifs ; aliments pour bébé ; aliments, substances, boissons diététiques à usage médical ; infusion médicinale ; fibres végétales comestibles et non-nutritives ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, ferment lactique à usage médical ; produits dermatologiques et notamment crèmes, huiles, baumes, gels, mousses, lotions, masques et cosmétiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; compléments alimentaires, aliments et substances diététiques, non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine, notamment sous forme sèche, de comprimés nus ou pelliculés, sous forme de poudre, de sachet, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, de capsules molles, sous formes liquides, solutés, concentrés, de sirops ; aliments et substances diététiques énergisantes non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine ; préparations diététiques pour les sportifs non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine ; barres à usage diététique ; compléments alimentaires non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine à base de céréales ; substances fortifiantes à base de plantes, compléments nutritionnels à base de plantes ; boissons et préparations pour faire des boissons diététiques non alcooliques ; protéines pour l'alimentation humaine ;
Services de recherche scientifique, recherche en physique, en chimie, en biochimie et en mathématique ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; services de consultation, de conseil et d'information dans le domaine médical et de la nutrition : recherche de nouveau produit ; services de recherche dans le domaine médical et de la nutrition ; recherche et développements de nouveaux produits pour des tiers notamment dans le domaine des compléments alimentaires et des produits diététiques de régime ;
Services médicaux ; services de consultation, de conseil et d'information dans le domaine médical et de la nutrition, assistance médicale. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains rendus sous contrôle médical ; services de consultation, de conseil et d'information sur de nouveaux produits dans le domaine médical et de la nutrition.
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