ACTIV'12
Présentation de la marque ACTIV'12
Déposée le 15 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) THERASCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACTIV'12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTIV'12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIV'12 arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.
THERASCIENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Inscription le 18 mai 2017 - Rejet partiel n°700358 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-18
Inscription le 21 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°785615 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21