Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VANILLA SVELTE
THERASCIENCE SAM
Numéro de dépôt :
3404548
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque VANILLA SVELTE
Déposée le 12 janvier 2006 par THERASCIENCE SAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VANILLA SVELTE »
Le déposant est THERASCIENCE SAM domicilié(e) BP 111, 7, avenue Saint-Roman,98002 MONACO - 98002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe DUBOURD Avocat à la cour domicilié(e) 16, rue Verdun, Les bureaux du Président,30900 NIMES - 30900 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERASCIENCE SAM - BP 111, 7, avenue Saint-Roman,98002 MONACO - 98002 - France
Maître Christophe DUBOURD Avocat à la cour - 16, rue Verdun, Les bureaux du Président,30900 NIMES - 30900 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51
Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet total n°436902 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet total n°443871 - Publication au BOPI 2006-11-20
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Inscription le 20 janvier 2012 - Rejet total n°567435 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-20
Compléments alimentaires à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations médicales pour les sportifs ; aliments, substances et boissons diététiques à usage médical ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; ferments lactiques à usage médical. Et autre produits à usage médical. Crèmes ; huiles ; baumes ; gels ; mousses ; lotions ; masques et les cosmétiques à usage médical. Préparations de vitamines. Compléments alimentaires non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine ; préparations pour les sportifs non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine. Aliments et substances diététiques non à usage médical et destiné exclusivement à l'alimentation humaine. Protéines pour alimentation humaine ; boisson lactée ou lait prédomine ; huiles comestibles ; ferments lactiques non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine. Aliments et substances énergisantes non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine. Boissons et préparations pour faire des boissons diététiques non alcooliques ; boissons et préparations pour faire des boissons énergisantes non alcooliques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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