SPASFORTAN
Présentation de la marque SPASFORTAN
Déposée le 19 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « SPASFORTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPASFORTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPASFORTAN est expirée depuis le 19 juillet 2015.
THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2050959 - Publication au BOPI 1995-51
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2005 n°2284538 - Publication au BOPI 2005-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Inscription le 2 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°190044 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 21 juillet 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°187831 - Publication au BOPI 1995-07-21
Inscription le 28 juillet 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°188070 - Publication au BOPI 1995-07-28
Inscription le 11 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58302 - Publication au BOPI 1991-12-11
Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09