Déposée le 30 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALGOSEDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-28 du 13 juillet 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE domicilié(e) Rue des Bardines, BP 44,63270 LEMPDES (dossier no 2280378) - 63270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE domicilié(e) RUE DES BARDINES, BP 44,63270 LEMPDES (dossier no 2280378) - 63270 - France.
La marque ALGOSEDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE S.A. - Rue des Bardines, BP 44,63270 LEMPDES (dossier no 2280378) - 63270 - France - SIREN 622043305
THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE - RUE DES BARDINES, BP 44,63270 LEMPDES (dossier no 2280378) - 63270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-01
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2005 n°2280378 - Publication au BOPI 2005-01-25
Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246955 - Publication au BOPI 1997-12-11
Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246955 - Publication au BOPI 1997-12-11
Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28
Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09
* Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; compositions extinctrices; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes. * Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides. * Aliments pour les animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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