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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE - TVM
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SCOPALGINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOPALGINE
" THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE - TVM ", société anonyme

Numéro de dépôt :
99813124
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2009

Présentation de la marque SCOPALGINE

Déposée le 16 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE - TVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOPALGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE - TVM domicilié(e) dont le siège est 11 et 11 Bis Villa du Parc Montsouris, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS J.P. BOUILLER A. HIDOUX et S. PONCY - France.

La marque SCOPALGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOPALGINE est expirée depuis le 16 septembre 2009.

THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE - TVM a également déposé les autres marques suivantes : PANGASTRYL , MYCETHION "C" , TETRADEX , DERMALGYL , OTILANE , VIOLET B8 NOVODERME


" THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE - TVM ", société anonyme - dont le siège est 11 et 11 Bis Villa du Parc Montsouris, 75014 PARIS - France - SIREN 622043305


SCP D'AVOCATS J.P. BOUILLER A. HIDOUX et S. PONCY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles.