Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTILANE
" THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE - TVM ", Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99821762
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque OTILANE

Déposée le 28 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE - TVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTILANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE - TVM domicilié(e) dont le siège est 11 et 11 bis Villa du Parc Montsouris, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS J.P. BOUILLER A. HIDOUX et S. PONCY - France.

La marque OTILANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTILANE est expirée depuis le 28 octobre 2009.

THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE - TVM a également déposé les autres marques suivantes : PANGASTRYL , MYCETHION "C" , TETRADEX , DERMALGYL , VIOLET B8 NOVODERME , SCOPALGINE


" THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE - TVM ", Société Anonyme - dont le siège est 11 et 11 bis Villa du Parc Montsouris, 75014 PARIS - France - SIREN 622043305


SCP D'AVOCATS J.P. BOUILLER A. HIDOUX et S. PONCY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Inscription le 5 avril 2000 - Retrait partiel n°298185 - Publication au BOPI 2000-04-05

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Produits vétérinaires.