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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE – T.V.M
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OXANTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXANTEL
THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE – T.V.M., société anonyme

Numéro de dépôt :
3265773
Date de dépôt :
26/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2013
OXANTEL de THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE – T.V.M

Présentation de la marque OXANTEL

Déposée le 26 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE – T.V.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXANTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE – T.V.M domicilié(e) dont le siège est fixé 11 et 11 bis Villa du Parc Montsouris,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 043 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” domicilié(e) 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France.

La marque OXANTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXANTEL est expirée depuis le 26 décembre 2013.

THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE – T.V.M a également déposé les autres marques suivantes : OXENTEL


THERAPEUTIQUE VETERINAIRE MODERNE – T.V.M., société anonyme - dont le siège est fixé 11 et 11 bis Villa du Parc Montsouris,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 622043305


SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” - 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499354 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Produits pharmaceutiques vétérinaires, produits hygiéniques à usage vétérinaire, substances diététiques à usage médical ; désinfectants à usage hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; compléments nutritionels à usage vétérinaire.