Présentation de la marque ART-PLAN Adaptative Radiotherapy Treatment
Déposée par voie électronique le 5 juin 2019 par THERAPANACEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART-PLAN Adaptative Radiotherapy Treatment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-26 du 28 juin 2019.
Le déposant est THERAPANACEA domicilié(e) 24 rue du Faubourg Saint-Jacques - 75014 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.
La marque ART-PLAN Adaptative Radiotherapy Treatment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-PLAN Adaptative Radiotherapy Treatment arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.
THERAPANACEA a également déposé les autres marques suivantes : THERAPANACEA
THERAPANACEA - 24 rue du Faubourg Saint-Jacques - 75014 - Paris - France
DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; logiciels ; applications informatiques à but d’informations et d’accompagnement des patients ; logiciels en matière de thérapies contre le cancer ; logiciels d’intelligence artificielle en particulier dans le traitement par une radiothérapie de précision des cancers ; applications logicielles téléchargeables ; plateformes de logiciels ; logiciels de reconnaissance gestuelle ; logiciels d’exploitation intégrés ; logiciels et applications pour tablette électronique ; logiciels de réalité virtuelle ; dispositifs de technologie de l’information, audiovisuelle, multimédia et photographique ; dispositifs de stockage de données en particulier dans la prise en charge du cancer; équipements et accessoires de traitement de données en particulier dans la prise en charge du cancer; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; instruments indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance ; appareils de recherche scientifique ; appareils et simulateurs didactiques ;
Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) : agences d'informations (nouvelles) ; communications téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs et par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; transmission d’informations, d’accueil, de prise en charge, d’accompagnement des malades, des patients par le biais d’applications informatiques et d’écrans d’affichage dynamique, d’un site Web accessible en ligne notamment via une tablette ou un téléphone portable ou un ordinateur, par le biais d’un réseau social, via des bornes d’orientation interactive ;
Recherche scientifiques et médicales ; recherche et développement de nouvelles thérapies pour le traitement du cancer ; recherche scientifique dans le domaine médical en particulier concernant le traitement du cancer ; conception de logiciels utilisant l’intelligence artificielle dans le domaine des traitement du cancer visant à mettre au point une radiothérapie de précision améliorant les effets cliniques du traitement ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs : stockage électronique de données.
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